Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUSTADES DU VIEUX BOURG
M. Bellec (Gérard)

Numéro de dépôt :
960588
Date de dépôt :
01/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GROUSTADES DU VIEUX BOURG

Déposée le 1 juillet 1976 par monsieur Bellec (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GROUSTADES DU VIEUX BOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bellec (Gérard domicilié(e) allée de Prat-ar-Rouz, Quimper. - France.

La marque GROUSTADES DU VIEUX BOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GROUSTADES DU VIEUX BOURG est expirée depuis le 1 juillet 1986.

Bellec (Gérard a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ROZ AVEL , UROMEDIC


M. Bellec (Gérard) - allée de Prat-ar-Rouz, Quimper. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie;préparations culinaires de viande, de poisson, de gibier, de légumes cuits;croustades pour la cuisine ou la consommation de bouche;fonds de tartes;quiches;bouchées à la reine;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.